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2007 (503)
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Conseil municipal (503)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du gymnase du stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux de confortation préalable du sous-sol. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du département de Paris : Sensibilisation pour les assistants en micro-informatique à temps partiel (lot n° 1) ; Approfondissement pour les techniciens en miro-informatique à temps plein (lot n° 2) ; Formation commune aux assistants et aux techniciens en microinformatique (lot n° 3). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association Mémorial de la Shoah, 17, rue Geoffroy-l’Asnier (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 35
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la CJUDGE SAS - TO LUNA pour l’exploitation d’un bureau d’études et enquêtes en ligne situé 204, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Esther BRAMI. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 94
Conseil municipal
Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 90
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension du site principal de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12ème) et des modalités de passation du marché de Maîtrise d’oeuvre correspondant ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 78
Conseil municipal
DF 10-2° - Cession amiable de la parcelle communale AD 113 située à la Ville-sous-Orbais (51270 Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité et de végétalisation des toitures-terrasses au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 83
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 20
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Solidaires Paris ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e). Attribution des subventions de fonctionnement et de loyer à l’Union Syndicale Solidaires Paris (Solidaires) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-7°
Conseil municipal
Exercice du droit de priorité sur l’ancien bâtiment voyageurs de la gare Masséna, 1-3, rue Régnault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec M. BERTHELOT un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 251
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place du 22 novembre 1943” à une place située dans le 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 14
Conseil municipal
des membres présents
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 Verts 1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d’étude sur l’exploitation et la maintenance dans le cadre de la restructuration de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 41
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 2
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage à Jean Dréjac.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 64
Conseil municipal
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