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2007, DPJEV 30 - Attribution de la dénomination “square Jacques Grynberg” au jardin situé au carrefour des rues des Amandiers et Fernand Léger (20e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 2-19) dans l’immeuble 20, rue Mazarine (6e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 2 - Résultats des votes des vœux et amendements ayant trait à l’arrêt du projet de Plan de déplacements de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2006, IG 1 - Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 16 - Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASES 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition de l’association “Mains Libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux opérations de police aux abords de structures sanitaires et sociales.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 479 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 18 - Approbation du principe et des modalités du réaménagement et de la réhabilitation du sous-sol de l’Hôtel de Ville situé 5, rue de Lobau (4e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la concession publique d’aménagement et de développement économique “Vital’Quartier” mise en oeuvre par la S.E.M.A.-EST.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DALIAT 13 - Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006.

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Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la mise en sécurité des ascenseurs et aux personnes à mobilité réduite.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 38 - Secteur Beaugrenelle - Dalle Keller (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande, passé selon l’article 30 du Code des marchés publics du 7 janvier 2004 pour la conception, l’animation et la mise en oeuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du Département de Paris : sensibilisation pour les assistants en microinformatique à temps partiel (lot n° 1) ; approfondissement pour les techniciens en microinformatique à temps plein (lot n° 2) ; formation commune aux assistants et aux techniciens en micro-informatique (lot n° 3).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal