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2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C. (suite).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Annexe n° 3 - Tableau récapitulatif des votes des groupes politiques sur le P.D.P.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SG 19 - Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Petite enfance à Paris - Exercices 2000 et suivants.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’activité libérale des médecins hospitaliers de l’A.P.-H.P.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœux déposés par l’Exécutif municipal relatifs au renouvellement des baux et à la relocation. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la limitation des loyers. Vœu déposé par le groupe communiste relatif au blocage des loyers.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’illé-trisme et à l’enseignement du français à Paris.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur le Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les S.D.F.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU - DF 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la société DEGI portant sur l’ensemble immobilier 4 à 8 rue Condorcet, 1 et 13 à 19 rue Pétrelle, 149 rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et sur une partie de l’ensemble immobilier 93 à 113 avenue de France, 1 à 5 rue de Tolbiac, 58 rue du Chevaleret, 36 à 42 rue Thomas Mann (13e) ainsi que sur le droit au bail de divers lots dépendant de l’ensemble immobilier 15 à 43 quai François Mauriac, 2 à 26 rue Emile Durkheim (13e). Voeu déposé par MM. BLISKO, COUMET et GATIGNON, adopté par la majorité du Conseil du 13e arrondissement.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, CAS 1 - Modification du chapitre 2.2, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’hôpital Necker Enfants malades.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 35 - Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP-EAU DE PARIS) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (Aube).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place d’une politique d’incitation à l’acquisition de matériel de défibrillation dans les services de la Ville.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 1 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 3 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e).
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal
Introduction.
FEVRIER 2007
Débat
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