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Opération d’aménagement Porte de Montreuil (20e). Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Traité de concession d’aménagement - Cession à l'aménageur après déclassement des lots.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 252-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue Albert Camus (10e) d’un programme de rénovation de 45 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 411-2
Conseil municipal

ZAC Clichy Batignolles (17e) - Déclassement et cession à P&MA du lot N1.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 205-1
Conseil municipal

Fixation des modalités de recrutement du médecin-chef et du médecin-chef adjoint de l’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 70-1
Conseil municipal

Modification du programme et du plan de financement de l’opération de Paris Habitat au 69 rue de Charenton/2 rue Saint Nicolas (12e)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 388-1
Conseil municipal

Réalisation 1-5-7 rue Albert Camus (10e) d’un programme de rénovation de 96 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 413-1
Conseil municipal

Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 11eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 397-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Guy Hocquenghem 45, rue de Plaisance à Paris 14è

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 540-1
Conseil municipal

Secteur Python-Duvernois (20e) Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Dossier de création d’une ZAC. Dossier de réalisation. Avenant à la concession d’aménagement avec la SEMAPA

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 244-1
Conseil municipal

Secteur Python-Duvernois (20e) Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Dossier de création d’une ZAC. Dossier de réalisation. Avenant à la concession d’aménagement avec la SEMAPA

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 244-2
Conseil municipal

Réinventer Paris 2 - Ancien centre de répartition Laumière 8-10 rue Armand Carrel (19e) - Signature d'une promesse de bail à construction avec le lauréat SOGEPROM.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 88-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 155 logements sociaux par PARIS HABITAT.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 373-1
Conseil municipal

ZAC Paul Bourget (13e) - Déclassement par anticipation du square Rosny Aîné et vente d'emprises à la SEMAPA.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 200-1
Conseil municipal

Réinventer Paris 2 - Ancien centre de répartition Laumière 8-10 rue Armand Carrel (19e) - Signature d'une promesse de bail à construction avec le lauréat SOGEPROM.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 88-2
Conseil municipal

Abords de la Gare de Lyon (12e) - Déclassement du domaine public routier et cession à la SNCF de volumes dans le dénivelé de la rue de Chalon.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 255-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation des locaux des bâtiments dénommés « la Forge et le Belvédère » (17e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 104-1
Conseil municipal

Réhabilitation de l'immeuble 57 rue Clisson (13e) - Constitution d'une servitude de surplomb.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 239-1
Conseil municipal

Subvention (14 000 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO .

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 192-1
Conseil municipal

Boulevard Périphérique. Convention d'études pour améliorer la connaissance du trafic et de ses nuisances.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 119-1
Conseil municipal

relatif à la végétalisation de la ville et à la préservation de la biodiversité.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .541
Conseil municipal