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Réalisation 1-7, Allée Marc Chagall et 42-46, rue Gandon (13e) d'un programme de réhabilitation Plan climat par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1269-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-7
Conseil municipal

Modification du statut particulier des puéricultrices d'administrations parisiennes

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1055-1
Conseil municipal

Budget primitif du budget spécial pour 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1057-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1144-3
Conseil municipal

Réalisation 59, rue Olivier Métra (20e) d’un programme de 85 logements PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1182-2
Conseil municipal

Réalisation 23, rue du Retrait (20e) d'un programme de 2 logements sociaux PLA-I par Antin Résidences.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1177-4
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1199-1
Conseil municipal

Réalisation 18-11 à 30, avenue Lamoricière (12e) 3-19, rue Christino Garcia 4-26, rue Louis Delaporte et 6-8, rue Maryse Hilz (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1331-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-4
Conseil municipal

Réalisation 18, rue Emilio Castelar (12e) d'un programme de réhabilitation plan Climat Énergie par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1268-1
Conseil municipal

Réalisation 225 rue Saint Jacques (5e) d'un programme de 33 logements sociaux (17 PLA-I et 16 PLUS) par Le Logement Urbain.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1219-2
Conseil municipal

Réalisation 64 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d'un programme de 9 logements sociaux (4 logements PLA-I et 5 logements PLUS) par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1170-2
Conseil municipal

Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1213-4
Conseil municipal

Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d’un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1160-3
Conseil municipal

Réalisation 7, rue Caplat (18e) d’un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1211-3
Conseil municipal

Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1187-3
Conseil municipal

Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1220-1
Conseil municipal

Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1187-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage-Budget primitif 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1067-1
Conseil municipal