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Réalisation 49-53 boulevard de Ménilmontant (11e) d’un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1227-1
Conseil municipal

ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Avenant au protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1137-1
Conseil municipal

Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I par ADOMA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1233-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-1
Conseil municipal

Comm liste marchés conclus entre le 17-10 et 5-11 2014 au titre de la délégat° donnée à la Maire de Paris pour préparat°, passat°, exécut° et règlement marchés publics et accords-cadres (Municipal)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1033-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1194-2
Conseil municipal

Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1092-1
Conseil municipal

Vente à la SCA Foncière HABITAT ET HUMANISME d’un lot de copropriété 104 ter A boulevard Voltaire / 3 à 5 et 4 à 8 impasse Popincourt (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1149-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1194-1
Conseil municipal

Réalisation 17-25, rue Le Vau 60-66, boulevard Mortier 1-8, rue Meunier 4, rue Vidal de la Blache 5, rue Bertaux (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1277-1
Conseil municipal

Subvention (2.337.000 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1127-1
Conseil municipal

Réalisation 3-7 et 4-6, rue Georges Gershwin (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressive par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1266-1
Conseil municipal

Réalisation 8, rue Guyton de Morveau (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1270-1
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1057-1
Conseil municipal

Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1171-1
Conseil municipal

Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1186-2
Conseil municipal

Réalisation 7, rue Caplat (18e) d’un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1211-2
Conseil municipal

Réalisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Masséna -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 262 logements par Coopération et Famille.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1189-2
Conseil municipal

Réalisation 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e) d’un programme de 21 logements PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1173-1
Conseil municipal

Réalisation 36-38 rue des Orteaux (20e) d'un programme comportant 61 logements PLUS pour personnes âgées par France Habitation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1236-1
Conseil municipal