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Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e).
Déliberation
2013 DUCT 219-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e).
Déliberation
2013 DUCT 222-1
Conseil municipal
Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives.
Déliberation
2013 DAC 786-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
Déliberation
2013 DU 361-2
Conseil municipal
Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e).
Déliberation
2013 DJS 430-1
Conseil municipal
BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Autorisation donnée à Monsieur le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - VRD- espace verts.
Déliberation
2013 PP 93-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre chansons et d'un conte pour enfants portant sur le thème de la propreté et de la prévention des déchets.
Déliberation
2013 DPE 115-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club E.G.D.O. et attribution d'un complément de subvention de 3.000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 447-1
Conseil municipal
Avenant n°1 entre la Ville de Paris et le club Comité de Paris de la FSGT et attribution d'un complément de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014
Déliberation
2013 DJS 467-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le service Etat pour l'entretien des véhicules motorisés.
Déliberation
2013 PP 90-1
Conseil municipal
Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger à la salle 2 du Louxor-Palais du Cinéma.
Déliberation
2013 SG 192-1
Conseil municipal
Dénomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e).
Déliberation
2013 DU 331-1
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e).
Déliberation
2013 DLH 321-4
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-5
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des quartiers Politique de la ville.
Déliberation
V M313
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e).
Déliberation
2013 DLH 305-1
Conseil municipal
Voeu relatif au développement des activités nautiques.
Déliberation
V M319
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e).
Déliberation
2013 DLH 321-1
Conseil municipal
Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation nationale Cité internationale universitaire de Paris (14e), et l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication (Drac Île-de-France).
Déliberation
2013 DAC 706-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques conclue avec la SAEML Parisienne de Photographie.
Déliberation
2013 DAC 734-1
Conseil municipal