500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Contrat administratif d'occupation du domaine public avec TOTAL RAFFINAGE MARKETING pour l'exploitation d'une station-service sise avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 232-1
Conseil municipal

Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 220-1
Conseil municipal

Subvention (194.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 257-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 200-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 91-1
Conseil municipal

Création de 4 classes, d'un centre cuiseur de 1500 repas/jours par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21 rue Dupleix et 5-7 place du Cardinal Amette (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 67-1
Conseil municipal

Subvention (9 000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19ème -FCBA- (19e), Martigua-sports, culture, loisirs -SCL- (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinquième édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 20-1
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 189-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 25-1
Conseil municipal

Dotation (1 500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activités éducatives pour l'année scolaire 2013-2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 191-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'Association de Soutien aux Amoureux au Ban Public (17e) pour son action de soutien aux familles binationales.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 399-1
Conseil municipal

Cession à la société OGIF de la parcelle 12-22, rue Saint-Eloi à Gentilly (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 278-1
Conseil municipal

Convention avec l'association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 259-1
Conseil municipal

Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 251-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention du 20 janvier 2012 entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA "Création, design et métiers d'arts", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et de Meuse (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 181-1
Conseil municipal

Lancement d'une procédure de délégation de service public conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, pour l'exploitation du crématorium du Père-Lachaise (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 194-1
Conseil municipal

Convention de gestion avec la Commission Administrative de la Bourse du travail et versement d'un acompte sur subvention 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 148-1
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l'Association Pour l'Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD pour l'organisation DREPACTION, concert de sensibilisation en 2013 à la drépanocytose, maladie génétique.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 23-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Philippe FARINE au square du mail Gatbois, situé 12, passage Gatbois (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 201-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Square Rosalind Franklin au square situé 167, rue de Lourmel (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 183-1
Conseil municipal