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Projet de coopération avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine.
Déliberation
2013 DGRI 80-1
Conseil municipal
relatif au statut piétonnier des voies du bois de Vincennes pendant toute l'année.
Déliberation
V M304
Conseil municipal
Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées".
Déliberation
2013 DSTI 37-1
Conseil municipal
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP
Déliberation
2013 DRH 104-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Jacques Lusseyran 88 boulevard de Port Royal (5e).
Déliberation
2013 DAC 784-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'association ARIANA (17e) pour l'organisation d'un voyage socio-culturel pour 31 jeunes lauréats guadeloupéens issus des quartiers prioritaires du programme Mix'Art.
Déliberation
2013 CAB_MA 25-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (" part collecte ") à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DPE 108-1
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les dispositions applicables à l'emploi de chef de service administratif d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 109-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e).
Déliberation
2013 DAC 322-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2014
Déliberation
2013 DEVE 70-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques
Déliberation
2013 CAB_MA 29-1
Conseil municipal
Subvention (21.000 euros) à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84)
Déliberation
2013 DAC 777-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association Fu-Jo (83000 Toulon)
Déliberation
2013 DAC 776-1
Conseil municipal
Protocole foncier avec Réseau Ferré de France pour le site Dubois (18e).
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil municipal
En réponse aux voeux n° 18 et 22 relatifs à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.
Déliberation
V M303
Conseil municipal
Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville de Paris.
Déliberation
2013 DU 367-1
Conseil municipal
relatif à la réquisition de bâtiments inoccupés. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)
Déliberation
V M315
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espoir et Avenir pour tous à Claude Bernard (19e).
Déliberation
2013 DUCT 220-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e).
Déliberation
2013 DUCT 226-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Prométhée Humanitaire (14e).
Déliberation
2013 DUCT 16-1
Conseil municipal