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Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une stèle en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e).
Déliberation
2012 DAC 486-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).
Déliberation
2012 DAC 776-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à la Fondation du Patrimoine (16e).
Déliberation
2012 DAC 790-1
Conseil municipal
Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015
Déliberation
2012 DRH 113-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptibre d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP).
Déliberation
2012 SGCP 13-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association Hydraulique sans frontières, pour l'attribution du solde de la subvention relative au projet d'assainissement des effluents liquides des villages d'Asrouks et Zawyat Irs (Maroc).
Déliberation
2012 DGRI 73-1
Conseil municipal
Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour le financement de travaux d'accessibilité des locaux professionnels, pour favoriser l'intégration des agents handicapés.
Déliberation
2012 DPA 8-1
Conseil municipal
Avenant à la Convention d'Occupation du Domaine Public entre la Ville de Paris et le 104 CENTQUATRE, situé 104, rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2012 DAC 803-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de transaction avec la société LOVETRA, concernant les dépenses de pressing pour les établissements municipaux de petite enfance de Paris.
Déliberation
2012 DFPE 450-1
Conseil municipal
Subvention (6.350 euros) à l'Association des Travailleurs Maghrébins de France au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 194-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et les consorts Oudot relatif à la contrefaçon de la sculpture Hamadryade de Bourdelle
Déliberation
2012 DAC 792-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifiée fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public.
Déliberation
2012 PP 92-1
Conseil municipal
relatif à l'écoquartier Saint-Vincent de Paul.
Déliberation
V M256
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Bugdet primitif 2013
Déliberation
2012 DPE 96-2
Conseil municipal
portant sur l'exposé des motifs.
Déliberation
V M253
Conseil municipal
relatif aux matériaux biosourcés.
Déliberation
V M255
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 212-1
Conseil municipal
Remboursement de frais de stage d'élèves des lycées municipaux.
Déliberation
2012 DASCO 101-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2013.
Déliberation
2012 DEVE 40-2
Conseil municipal
relatif au respect des objectifs et normes énergétiques.
Déliberation
V M262
Conseil municipal