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Aménagement des berges de Seine (7e). Avenant à la superposition d'affectation avec Ports de Paris, portant sur le procès-verbal de remise des terrains nécessaires à la construction d'une voie publique sur la basse berge de la Seine, rive gauche, entre le pont Royal et le pont de l'Alma.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 202-1
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction d'un complexe sportif dans la ZAC Beaujon (8e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPA 75-1
Conseil municipal

Subvention (22.409 euros) et avenant n° 3 à convention à l'Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 58-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'Association Périphérie Centre régional de création cinématographique (93100 Montreuil).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 767-1
Conseil municipal

Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 233-7
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 4e arrondissement

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 229-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 13e arrondissement

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 220-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'espace polyvalent municipal 7 rue Pierre Girard (19e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 218-1
Conseil municipal

Subvention et avenant à convention ((5.687.000 euros) avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activités.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DU 239-1
Conseil municipal

Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (2e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 426-1
Conseil municipal

Subvention et convention (100.000 euros) avec l'Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux (49 080 Bouchemaine) pour un programme d'aide d'urgence à la population syrienne.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DGRI 74-1
Conseil municipal

Subvention (34.173 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie de l'Annonciation pour sa halte-garderie (16e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 89-1
Conseil municipal

Convention relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris (DEVE) et l'établissement public des Musées de la Ville de Paris

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 193-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association YACHAD (14e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 420-1
Conseil municipal

Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (11e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 435-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 13e et 15e arrondissements.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 421-1
Conseil municipal

Contrat de transaction avec la société SAS IDENT au titre de l'exécution du marché relatif à la fourniture et à la maintenance de platines et d'unités portatives pour inventaire de technologie RFID.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 793-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance due par l'Association Droits devant !! pour l'occupation temporaire d'un local communal (15e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 203-1
Conseil municipal

Subvention (12.500 euros) aux associations ACHAC (Association Connaissance Histoire Afrique Contemporaine), et BATIK International au titre de l'intégration.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 189-1
Conseil municipal

Signature d'une convention de partenariat entre la Direction des Affaires Culturelles et l'établissement public Paris Musées.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 802-1
Conseil municipal