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Lancement d'un marché à bons de commandes de prestations de services d'expertises immobilières pour des biens immobiliers à paris et en Région Ile de France sous forme d'appel d'offres ouvert européen.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DU 211-1
Conseil municipal

Subvention et avenant à convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l'Arsenal.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DU 240-1
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et France Télécom Orange pour le raccordement et l'offre d'accès des incubateurs, pépinières et hôtels d'entreprises parisiens à la fibre très haut débit.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 263-1
Conseil municipal

Subvention (170.693 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour sa halte-garderie.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 72-1
Conseil municipal

Subvention (72.173 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfance pour Tous (69001 Lyon) pour la crèche collective Les Petits Réglisses (20e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 249-1
Conseil municipal

Subvention (161.500 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche collective.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 259-1
Conseil municipal

Subvention (99.771 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour le jardin d'enfants.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 258-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Parti Poétique pour la poursuite de son projet Banque du Miel dans l'est du 20e arrondissement.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 171-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de l'appel d'offres ouvert pour les travaux destinés à l'entretien des sols des espaces verts, bois et cimetières parisiens.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 189-1
Conseil municipal

Signatures d'avenants à 14 conventions dans le cadre du transfert de la gestion des musées à l'établissement public Paris Musées au 1e janvier 2013.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 768-1
Conseil municipal

Convention avec le Port Autonome de Paris pour l'organisation de la maîtrise d'ouvrage des études et travaux de réaménagement des berges en rive gauche (7e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 204-1
Conseil municipal

Convention avec Port Autonome de Paris pour l'occupation temporaire du domaine public fluvial et portuaire pour les travaux de réalisation de l'archipel au port du Gros Caillou (7e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 205-1
Conseil municipal

Subvention (302.648 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche familiale.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 256-1
Conseil municipal

Subvention (285.754 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Gan Ménahem (18e) pour le jardin d'enfants Sinaï (18e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 276-1
Conseil municipal

Subvention (15.973 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 56-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 775-1
Conseil municipal

Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 233-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 rue Oscar Roty (15e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 14-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'Espace d'Animation des Blancs Manteaux situé dans le 4e arrondissement

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 230-1
Conseil municipal

Subventions (196.621 euros) et avenants à conventions avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 319-1
Conseil municipal