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Subvention (1.000 euros) et avenant avec l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais).
Déliberation
2012 DAC 430-1
Conseil municipal
Proposition du comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2013
Déliberation
2012 DRH 90-1
Conseil municipal
Subvention (32.067 euros) et convention avec la Fondation de la Résistance 7e.
Déliberation
2012 DAC 177-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2013
Déliberation
2012 DJS 432-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 32-1
Conseil municipal
Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie B et C
Déliberation
2012 DRH 94-1
Conseil municipal
Signature de la convention de financement pour la maîtrise d'oeuvre et la maîtrse d'ouvrage du projet d'extension du tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d' Asnières (17e et 18e).
Déliberation
2012 DVD 198-1
Conseil municipal
Modification de l'assiette foncière de l'ensemble immobilier Vincennes I (12e et 20e), destiné à être loué par bail emphytéotique au profit de la RIVP.
Déliberation
2012 DLH 343-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation de l'Open International de Paris de Karaté les 19 et 20 janvier 2013 à Coubertin (16e).
Déliberation
2012 DJS 448-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 3 avenue du Coq (9e).
Déliberation
2012 DLH 154-1
Conseil municipal
Convention n° 39 906 relative au cofinancement par le Fonds Social Européen " Compétitivité Régionale et Emploi " d'une action menée par la Ville de Paris
Déliberation
2012 DPVI 205-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires applicables au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 96-1
Conseil municipal
Signature de marchés relatifs à la fourniture de bordures, bordurettes, bornes et couronnements en granit.
Déliberation
2012 DVD 123-1
Conseil municipal
Passation et signature de 6 marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'Energie et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.
Déliberation
2012 DPA 84-1
Conseil municipal
Subvention (86.348 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2012 DFPE 175-1
Conseil municipal
Subvention (21.000 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive
Déliberation
2012 DPP 47-1
Conseil municipal
Subvention et convention (22 000 euros) avec l'association Animation , insertion, Culture et Vélo (AICV) .
Déliberation
2012 DVD 149-1
Conseil municipal
Prolongation du contrat de bail de location de l'hôtel Alcyon 17 rue de Prague (12e)
Déliberation
2012 DRH 89-1
Conseil municipal
Convention de parrainage " Paris Plages 2012 " (Fatboy)
Déliberation
2012 DICOM 37-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2013
Déliberation
2012 DPE 99-1
Conseil municipal