500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renforcement des tabliers des ouvrages Ibsen et Cartelier du boulevard périphérique (20e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 207-1
Conseil municipal

Signature d'une convention-cadre avec la Communauté d'agglomération Est Ensemble et la commune de Bobigny relative à la réalisation de la ZAC Ecocité à Bobigny et aux conditions d'entretien et d'exploitation des berges du canal de l'Ourcq, et convention d'application n°1 relative à l'aménagement de la place au droit de la passerelle.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 190-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents (20e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 605-1
Conseil municipal

Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement de charges relatives à quatre emplacements de parking situés 78 rue Nationale (13e)

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 81-1
Conseil municipal

Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2013.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 433-1
Conseil municipal

Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie A

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 97-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une étude organisationnelle pour la maintenance des équipements et installations techniques, l'entretien du bâti et l'exploitation du chauffage de 9 musées parisiens et divers bâtiments annexes.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 759-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition de prestations de services et équipements de la Ville de Paris (DILT) permettant la continuitédes activités tranféréesde la Direction des Affaries culturelles à l'Etablissement Public "Paris Musées"

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DILT 20-1
Conseil municipal

Modification de délibération fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 88-1
Conseil municipal

Subvention (303.070 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 210-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 750-1
Conseil municipal

Désignation du directeur général d'Eau de Paris.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 95-1
Conseil municipal

Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 160-5
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.300 euros) à l'association Ozanam services (15e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 213-1
Conseil municipal

Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 160-4
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Mosaïques 9 (9e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 180-1
Conseil municipal

Acomptes de subventions au titre de 2013 avec avenant à la convention et conventions à divers organismes

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 760-1
Conseil municipal

Signature des marchés de travaux d'enrobés bitumineux minces et de réfections ponctuelles sur le boulevard périphérique, les voies sur berges, les tunnels et les chaussées de Paris intra muros.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 80-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation à l'accueil du public étranger pour les agents de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 41-1
Conseil municipal

Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2013 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 444-1
Conseil municipal