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Subvention Fonds du Maire (6.359 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du VIIIème arrondissement (8e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 90-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du maire (600 euros) à l'association Atout Jeunes à Tous Ages (A.T.J) (9e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 212-1
Conseil municipal

Subvention (152.449 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 147-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e)

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 278-1
Conseil municipal

Subvention et convention (32 000 euros) avec l'association Mieux Se Déplacer à Bicyclette (MDB) (4e) au titre de l'année 2012.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 148-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie In-Sense (93400 Saint-Ouen).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 617-2
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (16e) (2.000 euros) et convention avec l'association Jeunes talents (20e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 224-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association R'Style (19e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 696-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e)

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 30-1
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 7 septembre au 3 octobre 2012.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAJ 25-1
Conseil municipal

Indemnité de fonctions, résultats et de performance aux agents nommés dans certains emplois de la Ville de Paris

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 98-1
Conseil municipal

Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 114-1
Conseil municipal

Subvention (9.500 euros) à l'association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 256-1
Conseil municipal

Convention relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris (DPE) et l'établissement public Paris Musées.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 104-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (11e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 722-1
Conseil municipal

Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 160-3
Conseil municipal

Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 160-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 222-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec le Syndicat de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) relative à la validation des dossiers de raccordement avec extension au réseau de distribution publique d'électricité sur le territoire parisien.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 196-1
Conseil municipal

Modification des délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef d'exploitation de la Commune de Paris

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 93-1
Conseil municipal