500 résultats
Subvention Fonds du Maire (1.400 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha XV Paris (15e).
Déliberation
2012 DUCT 216-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association La vie de plus belle (7e).
Déliberation
2012 DUCT 202-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'Association des commerçants Bellevillois (20e).
Déliberation
2012 DUCT 165-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5.6.7 (7e).
Déliberation
2012 DUCT 201-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Roaratorio (2e).
Déliberation
2012 DAC 284-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Eiffel Basket Club (EBC) (15e).
Déliberation
2012 DUCT 211-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2013
Déliberation
2012 DPE 100-1
Conseil municipal
Fixation des conditions de la prime de fonctions et de résultats
Déliberation
2012 DRH 112-1
Conseil municipal
Modification de dispositions statutaires applicables à divers corps de catégorie C de la Commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 95-1
Conseil municipal
Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e).
Déliberation
2012 DVD 194-1
Conseil municipal
Signature avec le STIF et Eau de Paris de deux conventions d'organisation des maîtrise d'ouvrage pour l'enquête environnementale dans le cadre de l'extension du Tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e).
Déliberation
2012 DVD 197-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 99-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 5-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec le Forum européen pour la sécurité urbaine/european forum for urban security (20e).
Déliberation
2012 DPP 48-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Animômes de Beaugrenelle (15e).
Déliberation
2012 DUCT 225-1
Conseil municipal
Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier des Yvelines (EPFY), de 21 ha de terrains (78 955 Carrières-sous-Poissy).
Déliberation
2012 DU 257-1
Conseil municipal
Attribution de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du Cinéma Le Louxor (10e).
Déliberation
2012 SG 179-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) au Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e).
Déliberation
2012 DUCT 191-1
Conseil municipal
Fixation d'un tarif pour les canalisations de distribution d'eau des communes limitrophes à compter du 1er janvier 2013.
Déliberation
2012 DVD 56-1
Conseil municipal
Avenant à la convention signée avec l'Association de Groupements Educatifs pour l'organisation d'un centre aéré et de centres de loisirs de la Ville de Paris dans le domaine de Coye-la-Forêt (Oise).
Déliberation
2012 DASCO 138-1
Conseil municipal