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Acquisition en état futur d'achèvement auprès de la Société HLM BATIGERE d'un équipement de petite enfance multi-accueil de 30 places dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 253-1
Conseil municipal

Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 novembre 2011. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAJ 32-1
Conseil municipal

Subvention (254.627 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 81-1
Conseil municipal

Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association les Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny sur Marne).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 213-1
Conseil municipal

Convention pour l'occupation du Théâtre du Rond-Point, 2bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e) avec la SARL Théâtre du Rond-Point.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 783-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Centre d'action sociale Notre-Dame des anges (6e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 215-1
Conseil municipal

Communication du rapport Développement Durable

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 214-1
Conseil municipal

Approbation du lancement d'un appel d'offre pour réaliser des audits permettant d'attribuer le label de qualité "QualiPARIS"

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 202-1
Conseil municipal

Subvention (32.691 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 156-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'étoile du nord (18e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 813-1
Conseil municipal

Subvention (3.400 euros) à l'association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d'année 2010 (1er).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 347-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Art Initiative Recherche Echange ( Charenton le Pont ,94).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 836-1
Conseil municipal

Approbation d'un accord coexistence entre les marques Velib' et Autolib' d'une part et T'lib d'autre part.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAJ 34-1
Conseil municipal

Signature d'une convention de partenariat entre l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 388-1
Conseil municipal

Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 758-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris. Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 6-12, rue Jean Calvin (5e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 250-1
Conseil municipal

Subvention (295 000 euros) à l'école Boulle (12e) pour la création d'un incubateur d'entreprises destiné aux élèves des écoles d'arts appliqués.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 140-1
Conseil municipal

Subvention (3.300 euros) et convention avec l'association La Guinguette Pirate dite Petit Bain visant à valoriser le lien social et favoriser la biodiversité dans des quartiers du 13e arrondissement.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 176-1
Conseil municipal

Subvention (176.471 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs à l'association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 192-1
Conseil municipal

Subvention ( 3.033 euros) et convention avec l'association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPP 34-1
Conseil municipal