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Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 274-3
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 274-4
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 260-3
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 274-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-2
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-6
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-5
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-7
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-1
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 274-2
Conseil municipal

Réalisation par Antin Résidences d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 65 logements PLA-I, 27 rue de la Glacière (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 284-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 738 logements sur le groupe Glacière Daviel, 2 rue Vergniaud, 22 et 42 rue Daviel, 35 rue Daviel et 69 rue de la Glacière (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 281-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 738 logements sur le groupe Glacière Daviel, 2 rue Vergniaud, 22 et 42 rue Daviel, 35 rue Daviel et 69 rue de la Glacière (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 281-1
Conseil municipal

Réalisation par Antin Résidences d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 65 logements PLA-I, 27 rue de la Glacière (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 284-1
Conseil municipal

Réalisation par FIAC d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I, 12 rue de la Lune (2e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 283-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-4
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-3
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 201-8
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 285-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 36 logements PLS, 67/97 rue de la Glacière, 2 rue Vergniaud (13e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 292-3
Conseil municipal