500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Contrat de transaction en vue de l'indemnisation, au titre de dommages de travaux publics, de l' exploitant du café Le Bistrot de la Gaîté, 7 rue Papin (3e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 765-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 63-1
Conseil municipal

Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DRH 98-1
Conseil municipal

Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 134-3
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité assainissement.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DRH 86-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DA 23-1
Conseil municipal

Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 15 logements, 55 rue de la Réunion (20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 227-2
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DRH 96-1
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville à l'emprunt à contracter par l'association Monsieur Vincent en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS, 88 rue du Cherche-Midi (6e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 340-2
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 400 euros.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 135-1
Conseil municipal

Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 281-3
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité nettoiement.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DRH 85-1
Conseil municipal

Cession à la SEMPARISEINE d'une parcelle de terrain nécessaire à l'aménagement de la ZAC Boucicaut (15e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 262-1
Conseil municipal

Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la mise à disposition de bungalows et de sanitaires mobiles.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DA 25-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 338-1
Conseil municipal

Modification des conditions d'attribution du " Prêt Paris Logement % " (PPL 0%).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 307-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 2.287,24 euros.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 134-1
Conseil municipal

Approbation du principe du projet d'aménagement et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour un Espace Jeunes 103, boulevard Jourdan (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DJS 230-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association pour la Mémoire des Enfants Juifs déportés du 13ème arrondissement de Paris.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 799-1
Conseil municipal

Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 281-2
Conseil municipal