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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la concession de droits d’usage et la maintenance de logiciels édités par la société BULL. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 36
Conseil municipal
Modification du classement hiérarchique du corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 107-2°
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “rue Léon Schwartzenberg” à une voie située dans le 10e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 271
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec le Comité d’Organisation des Jeux de la XXIXe Olympiade à Beijing (BOCOG) pour l’organisation du Relais de la Flamme Olympique à Paris le 7 avril 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 545
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Jardin de la Folie Titon” au jardin de la cité Prost, situé 21, rue Titon et 20, rue de Chanzy (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 203
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des immeubles communaux situés 55 et 57, rue Chardon Lagache (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 309
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 75 logements PLUS, 30 logements PLA-I et 30 logements PLS situé 47, avenue du Maréchal Fayolle (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location des immeubles communaux situés 47, avenue du Maréchal Fayolle (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 360-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la prestation de services d’assistance technique pour la conception et l’élaboration de menus et l’approvisionnement général en denrées brutes pour la réalisation des repas dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris, pour les années 2009, 2010, 2011 et 2012. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 401
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 2 locaux d’activités, situé 84, rue René Boulanger (10e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 289-1°
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif aux aides financières en faveur des ménages à bas revenu.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 330
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Haxo”, situé 120 bis, rue Haxo (19e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 454-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants “Le Village d’Alésia” du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 282
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 418
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Marcho Doryila, située 139 rue Pelleport, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 488
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 5 logements PLA-I situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 206-3°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 201
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 17, rue de Sévigné (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3 F”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 335-2°
Conseil municipal
Modifications des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA et PLA-LM à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 11 logements (8 PLA et 3 PLA-LM) situé 5, cité Chapelle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 230
Conseil municipal
Approbation des principes et des modalités d’aménagement des espaces publics du secteur Eole Evangile - Macdonald du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 224-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.082 euros à l’association générale des familles du 16e au titre de 2007, pour l’occupation d’un terrain communal situé 123 bis, boulevard Murat (16e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 153
Conseil municipal
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