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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Subvention à l’association pour la promotion de la lecture, de l’écriture dans le 14e (APLE 14), au titre du soutien à la première édition du Salon des Métiers du Livre des 13 et 14 octobre 2007 tenue à la Mairie du 14e arrondissement. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 317
Conseil municipal
Vœu concernant l’aménagement de la rue Ordener.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 362
Conseil municipal
Modalités d’application des tarifs de demi-pension des Ecoles supérieures d’arts appliqués, pour la période de janvier à juin 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 185
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à FREHA de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 308-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 6 logements PLS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 428-5°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de”Fontaine au Roi” (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 203
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services complémentaire au marché de coordination générale relatif au projet d’extension du T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction de l’atelier garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 274
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “International Visual Theatre” un bail emphytéotique pour l’occupation de l’immeuble situé 7 cité Chaptal (9e) et l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs du 20 octobre 2006. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 484
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 110-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 492
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLUS et 8 logements PLA-I situé 13 rue Léopold Bellan (2ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 306-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS situé 63, rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 423-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Immobilière 3 F” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Flandre”, portant sur 376 logements, 69-79, avenue de Flandre et 8-12, allée des Orgues de Flandre (19e). Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par “Immobilière 3 F” en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 208-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des 2 ateliers d’artiste et des locaux commerciaux du programme, comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 294-4°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’extension du tramway T3.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 357
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/26.035 de restructuration de l’école élémentaire, annexe du LEC Théophile Gautier 21, rue des Tournelles (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 321
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place Charles Michels (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 233
Conseil municipal
Installation d’un marché alimentaire provisoire place de Torcy pendant la durée des travaux de réhabilitation du marché couvert La Chapelle (18e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 305
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de concession du 9 décembre 1975 avec la Société Financière de Parc Automobile, pour proroger d’un an la concession pour la construction et l’exploitation du parc de stationnement “BAC MONTALEMBERT” (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 276
Conseil municipal
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