Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (172)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (172)
Supprimer Document
Débat (172)
172 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2007, DJS 337 - DEVE 83 - Approbation du principe de l’opération d’aménagement des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil, Bois de Boulogne (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appels d’offres ouverts pour la mission de maîtrise d’oeuvre, les prestations intellectuelles d’ordonnancement pilotage et coordination, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes à cette opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASCO 172 - Municipalisation des activités de l’Association pour le Cours Municipal d’Adultes de la Ville de Paris (ACMA) : fixation des tarifs des cours municipaux d’adultes et intégration des personnels de l’ACMA à la Ville de Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suppression de la surtaxe appliquée aux billets de RER pour les liaisons avec les gares de Roissy.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 150.000 euros au théâtre de la Bastille pour l’année 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’une opération “Paris Vélo”.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux par les commissions d’attribution aux policiers exerçant dans la Capitale.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF - DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. Vœu déposé par le groupe M.R.C. Vœu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, avenue de Clichy (17e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 390 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété (lot n° 24) situé 106 rue Vieille du Temple (3e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour le maintien du couloir de circulation en site propre du Mobilien 60 dans la rue Ordener. Voeu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 68 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la maintenance du système Vélib’ et le dialogue social au sein de Cyclocity.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au poids des cartables.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 371 - Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8 rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23 rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec le STIF pour la réalisation d’études relatives à l’amélioration de la desserte en transports collectifs dans le secteur Damesme (13e) et de la faisabilité de création d’une nouvelle station du Tramway T3.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 206 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLS, 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension des patrouilles équestres de la Garde Républicaine dans Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place d’un service de médiation sociale.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un éclairage des cours et jardins des logements respectant les rythmes diurnes et nocturnes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9