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Débat (172)
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2007, Discussions budgétaires Commune, Ville et Département (suite).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 302 - Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e) “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. - Montant : 4.804.225 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation et de la promotion des éditions 2006 et 2007 de la “Fête des Tuileries”. - Montant : 60.000 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 215 - Approbation des modalités de lancement d’une consultation sur appel d’offres pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité de la couverture du boulevard périphérique du secteur de la porte de Vanves (14e et 15e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts”, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Un et L’Autre”.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASCO 169 - Désaffectation de l’usage scolaire de la parcelle située 15, rue Boileau (16e) et du pavillon dit “Maison Blanche”.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 383 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 65 logements PLS situé ZAC “Paris Rive Gauche” lot M9C (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) une convention relative aux modalités de financement des projets de recherche.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 69 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, PP 122 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations complémentaires au marché de maîtrise d’oeuvre (lot n° 4) relatif au projet d’extension du tramway T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction d’un atelier-garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). 2007, DVD 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services complémentaire au marché de coordination générale relatif au projet d’extension du tramway T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction de l’atelier-garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, PP 132 - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du budget spécial de la Préfecture de police.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à une aide à l’accès des seniors à la culture. Vœu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 3, rue Guillaume Bertrand (11e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 100 boulevard de la Chapelle (18e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Félicitations.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Audition des orateurs.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 724 - Attribution à l’association “La Générale Nord-Est” d’une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 14, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention d’objectifs.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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