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2007, DDEE 299 - Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. - Montant : 10.000 euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 451 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 141, rue de Charonne (11e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la réfection de la prison de la Santé.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 71 - Modifications des dispositions statutaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire, assistants spécialisés d’enseignement artistique, bibliothécaires adjoints spécialisés et techniciens supérieurs de la Commune de Paris. 2007, DRH 99 - Modification de délibérations fixant les statuts particuliers applicables à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. 2007, DRH 105 - Fixation du statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2007, DRH 106 - Fixation des compétences, de la composition et des règles de fonctionnement des commissions consultatives paritaires à l’égard des agents non titulaires de la Commune et du Département de Paris. 2007, DRH 107 - Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 91 - Transfert du permis de démolir de la SA “Boulogne Restauration”, titulaire du droit à l’occupation de la propriété domaniale dénommée “L’Orée du Bois”, à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 268 - Avenant n° 1 à la convention financière pluriannuelle de rénovation de la ZUS “Goutte d’Or” (18e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’état de saleté des rue du 11e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 140 - DF 82 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 376 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et du marché d’assistance juridique à maîtrise d’ouvrage, en vue de la démolition partielle puis de la reconstruction du stade Jean Bouin, avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du général Sarrail (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation de l’opération susvisée.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer et de délivrer la carte de stationnement de surface “Sésame soins à domicile” destinée aux professionnels de santé concernés intervenant sur Paris. Vœu déposé par le groupe M.R.C.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 184 - Subvention à l’association “Centre de documentation, d’éducation Contre les Manipulations Mentales - CCMM “ pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 5.000 euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 214 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place de la priorité du tramway T3 aux carrefours à feux, dans le cadre de son extension entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). 2007, DVD 228 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre de l’extension du tramway T3 entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). 2007, DVD 229 - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de contrôle technique et d’Expert ou organisme qualifié agréé (EOQA) en deux lots dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension du T3 jusqu’à la Porte d’Asnières et la Place de la Nation. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 400 - Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2006.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 379 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLS situés 79, rue Vaneau (7e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPVI 128 - Subventions à 4 associations : Maison de la Sagesse (13e), Fédération des MJC Ile-de-France (17e), Promenades Urbaines (19e) et Groupement des Jeunes Créateurs (20e) menant des actions au titre de la politique de la ville. - Montant total : 15.000 euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 60 rue Hermel (18e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal