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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 10, rue Mathis (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, un avenant n° 1 au marché signé avec l’entreprise SOMUPI et, d’autre part, des conventions conformes à la convention-cadre dans le cadre de l’implantation de stations Vélib’ dans les communes de banlieue.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention publique d’aménagement et de développement économique “Vital’Quartier” mise en oeuvre par la SEMAEST.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien à apporter à une exposition sur les réfugiés climatiques.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 335 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 17, rue de Sévigné (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49 rue Raymond Losserand (14e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 285 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 148 - DF 86 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 68-3° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 233 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place Charles Michels (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la Place Charles-Michels (15e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 252 - Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris dans le secteur Macdonald/Eole Evangile (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH - DAC 382 - Réalisation par la RIVP d’un programme de 25 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 47 ateliers logements d’artistes et un espace d’exposition situé 15-15 bis, rue Hégésippe Moreau (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, PP 125 - Indemnité compensant les jours de repos travaillés.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” pour que la Ville soit signataire de l’appel instituer un moratoire sur les agro-carburants.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 294 - Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artistes et des locaux commerciaux situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 656 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Montant : 13.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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