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Ministère des Affaires Etrangères - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris à l'Etat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 326
Conseil municipal

Subvention à l'association Euro-fil et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 339
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité pour le Développement de l'Espace pour le Jeu" (20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 501
Conseil municipal

Contrats de couverture de taux d'intérêt. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 179
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 33
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'équipements de protection individuelle spécifique aux aux agents de la direction de la protection de l'environnement et, de la direction des parcs, jardins et espaces verts. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "un cinéma du côté des enfants" située 25 rue Raymond Losserand - 75014 Paris, afin de promouvoir l'éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association Centre de Formation du Football de Paris (CFFP), 4, place du Louvre (1er). - Subvention correspondante d'un montant de 52.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 602
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Football Club des Gobelins" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 609
Conseil municipal

Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 490
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Les amis de Marcel Aymé" (D3708), 14, place Bellevue, 76620 Le Havre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 406
Conseil municipal

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 655
Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre (A 34 - A 53 - A 166 - A 329). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "moteur Pléiades", noyau progiciel de l'application comptable municipale SYSIF, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP", en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligth Cone" située 12, rue des vignoles - 75020 Paris, afin de mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 45
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Environnement Jeunesse" (D08891), 10, passage des Abbesses (18e), pour l'organisation d'un festival de la science-fiction et de l'imaginaire, dénommé "Visions du Futur". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 634
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maroquinerie" dont le siège social est situé 23, rue Boyer (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (X00299). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 446
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paroles de théâtre - Cassandre" (12, passage de Clichy - 75018 PARIS).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 541
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre, au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Proscenium", 5, rue de la Roquette 75011 Paris. (X03101).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture) : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 498
Conseil municipal