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Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" (D00614), 54, boulevard Ney (18e), pour l'organisation d'une action dénommée "Paris sème en cinq graffs", menée en partenariat avec plusieurs centres d'animation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 265
Conseil municipal

Subvention à l'Association Régionale "Centres d'entraînement aux Méthodes d'Education Active en Ile de France - CEMEA" 50, rue de la République à Argenteuil (Val d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 595
Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Rugby de Paris (12ème arrondissement) - Montant : 6.100 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 186
Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Spéléologie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 628
Conseil municipal

Subvention à l'Association SIRIUS (14e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 248
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l'immeuble communal 2, passage des Petits Pères (2e) et des modalités de passation des marchés de maîtrise d'œuvre, de diagnostic "fluides, structures, plomb, et amiante", de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer lesdits marchés. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 534
Conseil municipal

Programme 2003 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGCP 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement à l'association "La Comédie Italienne", 17, rue de la Gaîté 75014 Paris. (D01654). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 471
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle - 21, avenue du Maine - 75015 Paris (D09955). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 478
Conseil municipal

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "JEUNESSE DE SAINT VINCENT DE PAUL" (n° D 06548). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 457
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Thanh Loan, Compagnie Mua (27, rue Boissy d'Anglas - 75008 PARIS).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 509
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergence", 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 580
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des associations et organisations d'intérêt pour les originaires des Antilles-Guyane (F.A.A.G.) pour la mise en œuvre de son programme d'actions en direction des personnes originaires de l'Outre-Mer. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 199
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 6ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 392
Conseil municipal

1°) Actualisation du prix de vente des plans obtenus par imprimerie. - 2°) Redéfinition des prix de ventes du plan de Paris à l'échelle du 1/10 000e et de la collection de planches dîtes "hauteur d'étages" au 1/2000e. - 3°) Extension de la gratuité aux bénéficiaires actuels de la remise de 50 % pour la fourniture des plans obtenus par imprimerie, des extraits du plan parcellaire informatisé sur support papier et fichier informatique (au format.tiff) et des droits de reproduction desdits plans (lorsque la Ville de Paris est partenaire d'un projet), des copies des documents réglementaires ou joints aux délibérations approuvées par le Conseil de Paris, des documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme de Paris (P.L.U.), de la Nomenclature officielle des voies publiques et privées de Paris (édition papier et CD ROM), de l'atlas, au format A3, de l'ensemble du plan parcellaire de Paris à l'échelle du 1/2000e. - 4°) Application aux documents constitutifs du P.L.U. de la gratuité et de l'abattement de 25 % pour les bénéficiaires de ces remises. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 34
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les travaux d'extension du réseau de détection et de vidéo surveillance, sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 202
Conseil municipal

Intégration. - Attribution de subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 156
Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation Les Abbesses, (18e), à l'association Paris Environnement Jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 639
Conseil municipal

Ajustement du montant de la subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale des Syndicats CGT - Force Ouvrière de Paris (3e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 164-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 522
Conseil municipal