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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 476
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.811 euros au Conseil Départemental d'aide juridique (CDAJ) de Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 AJ 4
Conseil municipal

Subvention à l'association : "LIBERTE AUX JOUEUSES - (LAJ)" 92330 SCEAUX. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 558
Conseil municipal

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003. - Budget annexe de l'assainissement. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 110
Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e), à l'association "Goutte-d'Or Avenir". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 635
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives (disciplines olympiques). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 523
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Treize en vue présidée par Mme Lydia Goret - 60, rue de Domrémy - 75013 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 540
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Smart - 113bis, rue Oberkampf - 75011 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 523
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour l'Animation Sportive et Culturelle du Sud Parisien" (D 01478), 24, rue Daviel Paris (13ème), pour l'organisation, le 2 juin 2002, au stade Charlety, d'une grande fête de l'aéromodélisme. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 179
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples", 43, boulevard Magenta (10e), une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 197
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (D02432), 54, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 393
Conseil municipal

Dons en espèces d'un montant de 6.148 euros pour l'acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Rhodia Organique la convention financière correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 532
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 393
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "PROMES, Promouvoir la Médiation Socio-culturelle", 19, rue de Tanger 75019 Paris (D04377). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 457
Conseil municipal

Subvention à la FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 263
Conseil municipal

Subvention à l'association "TEATRO PAZZO" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 471
Conseil municipal

Subvention à l'association "Altern'active" 161, rue Saint-Maur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 644
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 117-1°
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Didot" (14e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-9°
Conseil municipal