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Subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie Christian Rist", 23, rue Boyer (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 440
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Coopyr sportif" (20e) (n° D01290). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 619
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 304
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale et d'animation du XIVe arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 151
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 R. 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et de la maintenance de matériels électroménagers, en six lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Paris Football Club - Centre animation jeunesse" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 303
Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Nomination des membres du Conseil d'administration et désignation du Directeur. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 146-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Maison internationale du violon", 5-7 avenue Mac-Mahon (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 325
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 62
Conseil municipal

Attribution à l'association L'Art de l'Enfance, dont le siège social est situé 11, avenue Robert 94170 Le Perreux, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. (D 07091). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 465
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les gamins du Marais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "En Avant de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 603
Conseil municipal

Subvention à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif ATKELI, 55, rue Greneta (2e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'assainissement et la création d'allées de circulation aux abords du terrain de rugby du stade Jean Bouin 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 545
Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 106, en date des 24 et 25 juin 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 12 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial situé 9, avenue Pierre Ier de Serbie (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 252
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Et Compagnie" située 15, rue Polonceau 75018 Paris (X02910).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 7.300 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 499
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (A.D.E.A.C.), 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 223
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Maison des Illustrateurs 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 369
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Union rationaliste", 14, rue de l'École-Polytechnique (5e) (X01608). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 392
Conseil municipal