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Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 58, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 312
Conseil municipal

Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2002 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (D01171) dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 572
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association Braquage située 14, rue Réaumur (3e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11ème festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son opération "Les écrans Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 533
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 448
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Dédale" dont le siège social est situé c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e), une subvention d'aide à la création (X03096). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 451
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "AWAL" 54, boulevard Raspail - 75006 PARIS) dans le cadre d'un colloque en hommage à Jean AMROUCHE. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 50
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protéines 15" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 58
Conseil municipal

Subvention à l'association "Sirius Productions " 35, rue Didot (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 629
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements locatifs aidés d'intégration situé 46, rue de Paradis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 322-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à "Habitation Confortable" de l'immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 309
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SKITe, 6 rue Desargues (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 278
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 15.300 euros au titre de l'année 2002 à l'association "Equipes d'Action contre le proxénétisme" dont le siège social est situé 21, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e) pour son action de soutien et d'information aux personnes touchées par la prostitution. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 216
Conseil municipal

Tenue supplémentaire du marché découvert alimentaire Bercy (12e), le mercredi après-midi. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 174
Conseil municipal

Subvention à l'association "ATTITUDE SPORT" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 299
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Thel Danse", 8, avenue René-Coty (14e) (D07180). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 545
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 6.097 euros à l'association "Union des Institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e), au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 197
Conseil municipal

Communication n° 4 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 30 septembre et le 15 novembre 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec RESEAU FERRE DE FRANCE, Etablissement public de l'ETAT, à caractère industriel et commercial, une convention destinée à permettre la mise en place d'un ouvrage d'art pour le franchissement de la Ligne à Grande Vitesse Est Européenne sur et en surplomb du domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal de l'OURCQ à petit gabarit et ses berges, entre le P.K. 29,106 et le P.K. 29,169, sur le territoire des Communes d'Annet-sur-Marne et de Claye-Souilly (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 240-1°
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "Flandre-Sud" (19e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-12°
Conseil municipal