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Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association Centre d'art en mouvement, 61, rue de Rochechouart (9e) (X02513). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 563
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 512
Conseil municipal

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 569
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits destinés à l'enlèvement des graffiti (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 91
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Paris pour les Jeunes" (D00052), sise 110, rue des Amandiers (20e), au titre de l'opération "Passeport pour l'informatique". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 640
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-3°
Conseil municipal

Subvention à l'association "France PLURIELLE" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (12ème). - Montant : 1.524 euros. Exercice 2002 - Chapitre 65 - nature 6574 - fonction 40 Ligne P 006(provision pour subvention de fonctionnement au titre des Sports). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 435
Conseil municipal

Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" (n°X 03207) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (11ème). - Montant : 1.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 579
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 615
Conseil municipal

Subvention au "SPORTING CLUB MACCABI-PARIS" (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 481
Conseil municipal

Subvention à l'association "PARIS AQUATIQUE" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 248
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Château des Rentiers" (13e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association CJC/CINEDIF, 11, rue Carpeaux (18e), afin d'organiser la 4e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 68
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et le Centre d'Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement de 36.872 euros au titre de l'exercice 2002. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants de transfert aux marchés d'exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux n° 99.25665 (lot n° 8), 99.25666 (lot n° 5) et 02.25494 (lot n° 5). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 503
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), 70-72, rue Orfila (20e). Mme Kédija BOURCART, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 142
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 195
Conseil municipal

Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer, 13, avenue de la Grande Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 134
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Intervalles, 74, rue Franche, 89310 Noyers-sur-Serein (X02962). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 548
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts à l'Hôtel-de-Ville (4e) (D00107). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 552
Conseil municipal