Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 207

Conseil municipal

Création d'un Espace Public Numérique au sein de l'Association le LOREM.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association le LOREM. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 26

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à "l'Association des Amputés Grands Blessés et Victimes de Guerre, section Paris, Ile de France" située 8 rue Roquepine (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 222

Conseil municipal

Vœu pour favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 157

Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SEMAVIP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMAVIP. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 114

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 214

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "Croix rouge française" située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement grâce à sa délégation locale. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 77

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 507

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris" 35, rue Jussieu - 75005 PARIS dans le cadre d'un voyage d'étude réalisé du 22 au 29 mai 2002 à Rabat-Salé (Maroc). M. Pierre SCHAPIRA rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SGRI 63

Conseil municipal

Ajustement du montant de la subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 164-3°

Conseil municipal

Convention d'occupation entre la Ville de Paris et la société "Aéroparis" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le Parc André-Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 152

Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Résonances", 11, rue Angélique-Compoint (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 494

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "les amis du 18e du mois" 57, rue de Clignancourt (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 171

Conseil municipal

Modification de la délibération M. 93 du 25 avril 1977 modifiée relative à l'attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 130

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le département de Paris une convention relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SGCP 18

Conseil municipal

Association "Aide interculturelle de recherche et d'action parents enfants" (A.I.R.A.P.E.) 4, rue du Dessous des Berges (13e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 19.925 euros en faveur de la halte garderie "l'envolée" qu'elle gère à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 163

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du Vie, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 140

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Centre chorégraphique national de Caen/Basse Normandie, 10 rue Pasteur - BP 128 - 14009 Caen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 266

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif multisport du 20e" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 618

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Création d'un Espace Public Numérique au sein de l'Association le LOREM.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association le LOREM. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à "l'Association des Amputés Grands Blessés et Victimes de Guerre, section Paris, Ile de France" située 8 rue Roquepine (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Vœu pour favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris.

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'Association "Croix rouge française" située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement grâce à sa délégation locale. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'Association "Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris" 35, rue Jussieu - 75005 PARIS dans le cadre d'un voyage d'étude réalisé du 22 au 29 mai 2002 à Rabat-Salé (Maroc). M. Pierre SCHAPIRA rapporteur.

Ajustement du montant de la subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Convention d'occupation entre la Ville de Paris et la société "Aéroparis" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le Parc André-Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention à l'association "Compagnie Résonances", 11, rue Angélique-Compoint (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "les amis du 18e du mois" 57, rue de Clignancourt (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Modification de la délibération M. 93 du 25 avril 1977 modifiée relative à l'attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le département de Paris une convention relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Association "Aide interculturelle de recherche et d'action parents enfants" (A.I.R.A.P.E.) 4, rue du Dessous des Berges (13e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 19.925 euros en faveur de la halte garderie "l'envolée" qu'elle gère à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du Vie, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association Centre chorégraphique national de Caen/Basse Normandie, 10 rue Pasteur - BP 128 - 14009 Caen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif multisport du 20e" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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Débat Delib

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