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2002 (864)
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Conseil municipal (864)
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Approbation de la convention entre la Ville de Paris et l'association Générale de Famille du 16e "A.G.F. du 16ème" 56, rue de Passy (16e) relative au fonctionnement la halte-garderie située dans le jardin du Ranelagh dont elle assure la gestion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 164
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine Saint-Denis" 3, rue François Debergue (93100 Montreuil). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 479
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A "l'Entrepôt", 7/9 rue Francis de Pressensé, 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 56
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Handball 94250 GENTILLY. - Subvention correspondante : Montant : 26.679 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 313
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 57
Conseil municipal
Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "de la Réunion" (20e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-15°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union Départementale des Syndicats Indépendants de Paris (2e). - Attribution d'une subvention en compensation de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de groupement de commande constitué auprès de l'UGAP pour acquérir des fournitures de produits en métal et quincaillerie, relatif aux modalités de paiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 140
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Union des Anciens Combattants de la Préfecture de Police et de la police de la région parisienne" située Ile de la Cité 75195 PARIS RP. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 206
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros attribuée à l'Association du Foyer de l'Institution Nationale des Invalides située 6, boulevard des Invalides (7e) (A/149), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 240
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 915 euros à l'Association nationale des anciens du Régiment d'Infanterie - Chars de Marine : RICM (A/166), 16, place Dupleix (16e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 253
Conseil municipal
Subvention à une association au titre de la politique de la Ville 14e. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 346
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 294
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Mouettes de Paris" (n° D02819) (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 652
Conseil municipal
Programme de réhabilitation en PALULOS par la "SEM-CENTRE" de l'immeuble communal comportant 5 logements situé 4 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 283-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de lait aux enfants des écoles maternelles et de leurs centres de loisirs, pour l'année 2003. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 104
Conseil municipal
Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Montant de la dotation et transfert des biens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 146-3°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 519
Conseil municipal
Subvention à l'association "AGORA" (D 04818) 12, rue des Fillettes (18e) pour l'organisation d'une opération d'échanges de jeunes entre les villes de Paris et de Berlin, en avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 272
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Les Amis de la Commune de Paris "1871", 46 rue des Cinq Diamants (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 437
Conseil municipal
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