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Conseil municipal (864)
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Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la Société d'Économie Mixte Centre (SEM Centre), chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site des Halles et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 178-2°
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres relatif à la surveillance d'immeubles, installations ou bâtiments communaux inoccupés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 36
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Théâtre A. (3, rue Théophile Leducq 93 500 PANTIN) (X02117). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 469
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Amicale MANIN Sport". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 617
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e", 71, avenue Henri-Martin (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 564
Conseil municipal
Subvention à l'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE LA PAIX DANS LE SPORT "A.I.P.S". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 312
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartier Saint-Bernard" (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 153
Conseil municipal
Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 212
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés sur appel d'offres ouvert pour réaliser les travaux d'adaptation des locaux aux personnes handicapées et d'améliorer le traitement d'eau du bassin école au centre sportif Jean-Dame, 17, rue Léopold-Bellan (2e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 547
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec RESEAU FERRE DE FRANCE, Etablissement public de l'ETAT, à caractère industriel et commercial, une convention destinée à permettre la mise en place d'un ouvrage d'art pour le franchissement par la Ligne à Grande Vitesse Est Européenne sur et en surplomb du domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal de l'OURCQ à petit gabarit et ses berges, entre le P.K. 30,046 et le P.K. 30,076, sur le territoire de la Commune de Fresnes-sur-Marne (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 240-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 134
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'Association des centres d'aide et de secours à l'adolescence (A.C.A.S.A.) (19e) (n° P00012) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au gymnase du 84, rue Curial (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 433
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 74
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Global Warming" sise 13, rue des Récollets (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 436
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Echiquier de la Butte" (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 87
Conseil municipal
Subvention à l'association "Courant d'Art Frais" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 185
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 530
Conseil municipal
Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire du personnel. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 146-6°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche collective, 15, rue Bardinet (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 488
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique danse XXe" (A.M.D. XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 424
Conseil municipal
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