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Vœu relatif aux modalités d'exécution de la section d'investissement des états spéciaux d'arrondissements.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 148
Conseil municipal

Attribution du nom de Suzanne VALADON au lycée municipal situé 7, rue Ferdinand Flocon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 365
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives handisports et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 531
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs pour la saison 2002/2003, relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association "GYM' PARIS 15" (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'EGYPTIAN ARAB INTERNATIONAL INVESTMENT COMPANY SAA EAR et avec l'INTERNATIONAL LEBANON WATER COMPANY SAL, deux conventions en vue de confier au Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris l'exécution de prestations de contrôle de qualité pour deux installations de traitement et de conditionnement d'eau en bonbonnes. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 88
Conseil municipal

Vœu relatif à la convention entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 156
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Monsieur Emilio LUQUE BORRALLO. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 166
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Laboratoire Victor Vérité (110 bis, rue des Moines - 75017 PARIS) (X01957). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 487
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Louis Bernier" à une place du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 164
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Petites Dyonisies", 19, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 560
Conseil municipal

Subvention à l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 498
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement de 3 locaux associatifs dans le groupe "Ilot Flammarion" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 327
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris une convention. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGCP 15
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association El Fen dont le siège social est situé 26, Boulevard Sébastopol (75004 - Paris) une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D00511).- Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement" au titre de la culture : 27.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 515
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-8°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCOP Ici Même, située 61, rue de Saint-Mandé, 93100 Montreuil (X03231). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 546
Conseil municipal

Intégration. - Attribution de subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 143
Conseil municipal

Participation au loyer attribuée au titre de 2002 à l'association "Crèche Parentale du Marais" 8/10, rue François Miron (4e) pour un montant de 9.894 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 169
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les Gens d'Ere" 8, rue Désiré Ruggieri (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 173
Conseil municipal

Subvention à l'association Ile de France Environnement, 50, avenue Edison (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 135
Conseil municipal