Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 700 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 20e arrondissement : le Comité du 20e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 20e (A/162), sise 6, rue Tolain (20e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 227

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e" (ARD 16). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 75

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et de solidarité du VIIIe arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 154

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ACIDU, située 34 rue Gaston Lauriau 93 100 Montreuil.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 524

Conseil municipal

Subvention à l'association "Place publique", 21, boulevard de Grenelle(15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 196

Conseil municipal

Subvention à l'association "KISEIKAI" (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 598

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés sur appel d'offres ouvert pour réaliser l'adaptation des locaux aux personnes handicapées au centre sportif Montherlant, 32, boulevard Lannes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 548

Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (D 01805)dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta à Paris (20e arr.) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. - Budget 2002 : 306.314 euros - Budget 2003 : 114.560 euros, (sous réserve de financement). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 600

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 117-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance des progiciels des gammes "Business Objects" édités par la société "BUSINESS OBJECTS S.A.". M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DSTI 105

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) (P00014). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 557

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros à l'association "Bibliothèque Medem", (D03080) 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 400

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 364

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "le Cirque à Paris" au Salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DGIC 10

Conseil municipal

Subvention à l'"ASSOCIATION VERSAILLES 2000 - QUILLES DE HUIT" 12850 ONET LE CHATEAU. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 452

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché n°01/06-008 conclu avec la SARL PHENIX ARTS GRAPHIQUES EUROPE. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DGIC 16

Conseil municipal

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Musée BOURDELLE - par Madame Rodia DUFET-BOURDELLE et vente des biens mobiliers en dépendant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 193

Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Approbation des statuts. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 146-1°

Conseil municipal

Subvention de 5.700 euros à l'Association "Société Centrale d'Apiculture, de Sériciculture, d'Insectologie et de Zoologie agricole" 41, rue Pernety 75014 PARIS. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 280

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 337

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d'une subvention à "l'association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e" (ARD 16). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et de solidarité du VIIIe arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Subvention à l'association "Place publique", 21, boulevard de Grenelle(15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Subvention à l'association "KISEIKAI" (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés sur appel d'offres ouvert pour réaliser l'adaptation des locaux aux personnes handicapées au centre sportif Montherlant, 32, boulevard Lannes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Echelonnement indiciaire applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance des progiciels des gammes "Business Objects" édités par la société "BUSINESS OBJECTS S.A.". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) (P00014). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros à l'association "Bibliothèque Medem", (D03080) 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "le Cirque à Paris" au Salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Subvention à l'"ASSOCIATION VERSAILLES 2000 - QUILLES DE HUIT" 12850 ONET LE CHATEAU. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché n°01/06-008 conclu avec la SARL PHENIX ARTS GRAPHIQUES EUROPE. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Musée BOURDELLE - par Madame Rodia DUFET-BOURDELLE et vente des biens mobiliers en dépendant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Approbation des statuts. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Subvention de 5.700 euros à l'Association "Société Centrale d'Apiculture, de Sériciculture, d'Insectologie et de Zoologie agricole" 41, rue Pernety 75014 PARIS. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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