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2002 (864)
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Conseil municipal (864)
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Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des garde-corps à l'école élémentaire, 13, rue Vulpian et à la Bibliothèque Centre Paris Lecture, 40, rue Corvisart (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 499
Conseil municipal
Modification de la délibération D.896 du 25 juin 1990 modifiée portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des services techniques de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention d'objectifs établie entre la Ville de Paris et l'association "Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" dont le siège social est situé 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris.pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire d'un montant de 30.490 euros. - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (D01691-n°CFP 02 310). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 530
Conseil municipal
Acquisition d'une parcelle de terrain 2-4 rue des Lilas, 27, 29 rue du Pré Saint-Gervais (19e) (propriété de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris) et constitution d'une servitude de vue s'y rapportant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 172
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association GLAZ'ART, dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette 75019 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'aide au projet et d'une subvention d'aide aux charges locatives au titre de ses activités en 2002. (D 01266). M. Christophe GIRARD rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 467
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer avec l'association "la Ligue des Droits de l'Homme", 138, rue Marcadet (18e) une convention d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 203
Conseil municipal
Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGCP 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet" 30, rue Cabanis (14e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 630
Conseil municipal
Vœu relatif à la végétalisation des toitures et des terrasses à Paris.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 163
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de pierre de taille pour la mise en sécurité de la balustrade du square Emile Chautemps (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 104
Conseil municipal
Approbation du principe d'aménagement du carrefour Mazagran, porte de Gentilly, à Paris 13ème et 14ème arrondissements. - Approbation des modalités de passation de deux conventions. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de financement, de mandat de maîtrise d'ouvrage et d'autorisation d'occupation et d'utilisation du domaine départemental, liant la Ville de Paris avec d'une part la ville de Gentilly et d'autre part le Conseil Général du Val de Marne. - Autorisation de solliciter la subvention correspondante auprès du Conseil Régional d'Ile de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement avec l'association Confluences dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 320
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité municipal des fêtes du XIe arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 162
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer à l'association Portées à l'Ecran dont le siège social est situé 12, rue Charles Nodier (75018 - Paris) une subvention d'aide au projet (X03033). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 472
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 439
Conseil municipal
Vœu des élus du groupe UMP relatif à la propreté de Paris.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 160
Conseil municipal
Subvention à l'association "J2P" (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 594
Conseil municipal
Attribution aux 23 associations de subventions imputées sur la ligne de provision "Promotion de la musique nouvelle" pour l'année 2002, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association de l'Orchestre Bernard Calmel, ainsi que 8 avenants aux conventions passées avec les associations : Association artistique des concerts Colonne, Orchestre des concerts Lamoureux, Ensemble orchestral de Paris, Ensemble Carpe Diem, Chœur de chambre Accentus, Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant dite "Péniche-Opéra", Théâtre musical de Paris et Festival d'Art sacré. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 427
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 31 logements locatifs à usage social, un local commercial et un local d'activités, situé 46, rue de Paradis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 322-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant le nettoyage courant des locaux de bâtiments relevant de la Ville de Paris, pour une période d'un an à compter de leur notification et reconductibles, dans les mêmes termes, au maximum deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 28
Conseil municipal
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