Débat-Délibs

Vœu des élus du groupe U.M.P. pour améliorer la discussion budgétaire.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 154

Conseil municipal

Subvention régionale dans le cadre de la Politique de la ville pour l'année. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 201

Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes Charles Hermite (18e), à l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 638

Conseil municipal

Signature de quatre conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 172

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boitiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 224

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association Jean COTXET pour l'aménagement d'un local supplémentaire destiné à l'Equipe de Développement Local du site CCAK-Riquet dans le 19e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 128

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 514

Conseil municipal

Subvention à l'association "Cité 16", 3, square du Mont-Blanc (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 204

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Confédération Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance, 10, rue des Pyramides (1er), au titre de 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Assemblée des Femmes" pour la réalisation de l'exposition "Les Chemins de la Parité". Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 53

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA XV de l'immeuble communal situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 319

Conseil municipal

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 570

Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire de locaux et de moyens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 146-4°

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 513

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 475 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement : la section locale du 12e arrondissement de l'Association des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris - ADIRP (A/290), sise 72, rue Claude-Decaen (12e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 225

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 608

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Natation (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 477

Conseil municipal

Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.530 euros à l'association "Fontaine au Roi Initiative" (FARI) (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 38

Conseil municipal

Subvention à l'Association "Franco-Chinoise Pierre Ducerf" 23, rue aux Ours (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 218

Conseil municipal

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux fixes et mobiles de télécommunications régis par les articles L 33-2 et L 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 143

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu des élus du groupe U.M.P. pour améliorer la discussion budgétaire.

Subvention régionale dans le cadre de la Politique de la ville pour l'année. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes Charles Hermite (18e), à l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Signature de quatre conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boitiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association Jean COTXET pour l'aménagement d'un local supplémentaire destiné à l'Equipe de Développement Local du site CCAK-Riquet dans le 19e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Cité 16", 3, square du Mont-Blanc (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la Confédération Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance, 10, rue des Pyramides (1er), au titre de 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Assemblée des Femmes" pour la réalisation de l'exposition "Les Chemins de la Parité". Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SEMEA XV de l'immeuble communal situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire de locaux et de moyens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Natation (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.530 euros à l'association "Fontaine au Roi Initiative" (FARI) (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Subvention à l'Association "Franco-Chinoise Pierre Ducerf" 23, rue aux Ours (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux fixes et mobiles de télécommunications régis par les articles L 33-2 et L 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

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