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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Regard en France Compagnie (Cité des Arts, 18 rue de l'Hôtel de Ville - 75004 PARIS) (D09796). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 577
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 R. 86
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 527
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Les Petits Pierrots", dont le siège social est situé 82, rue des Haies (20e) (n°D03097) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le T.E.P. des Haies (20e). - Montant : 12.510 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 430
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Préfecture de Police de Paris, d'une demande de permis de démolir auprès de la commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), en vue de la démolition d'un bâtiment communal sis 133, boulevard Jean Jaurès - 38, rue Médéric à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l'organisation de 128 croisières escales sur la Seine à l'attention des enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 361
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Exposition Bièvre" une convention fixant la subvention attribuée à ladite association pour la présentation de l'exposition "la Bièvre rivière vivante à Paris". Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 246
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. Liv, 139, rue de Bagnolet (20e) (X03019). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 556
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Paul Tortelier" à une voie du 17ème arrondissement située dans la ZAC de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 145
Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre autrement", 29-31, boulevard Davout (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 588
Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 551
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de louer par bail emphytéotique à la SEMIDEP la propriété communale située 3, rue du Helder (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 302
Conseil municipal

Vœu de l'exécutif municipal relatif à l'intervention foncière et immobilière de la Ville de Paris dans le domaine de l'activité.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 150
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 115
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Artistes à la Bastille - 3, rue Sedaine - 75011 Paris (D04090). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 575
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Astral", Parc Floral de Paris, 75012 Paris (D 01928).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 7.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 514
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis du courrier de l'Outre-Mer, pour la réalisation d'une publication bimestrielle en direction des populations ultramarines de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 210
Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" (D02583) 10 bis, rue des Fougères (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 474
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Petits Débrouillards d'Ile de France" (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 220
Conseil municipal

Subvention à l'association "Zadig" 101, av. de la République (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 536
Conseil municipal