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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (38, rue de la Folie Méricourt - 75011 PARIS) Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 525
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Caravansérail Développement pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipement divers et informatique pour le local situé 4 rue Franc-Nohain dans le 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 161
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Locataires de Montmartre aux Artistes (A.L.M.A.) - 187/189, rue Ordener - 75018 Paris (D01287).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 521
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Centre national du théâtre", 6, rue de Braque (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 441
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Olympique Montmartre Sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 614
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Oeuvres Laïques de Paris (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 623
Conseil municipal

Vœu des élus U.M.P. relatif à la communication d'un échéancier d'exécution de la section de règlement.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 152
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "SEM-CENTRE" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation en PALULOS de l'immeuble communal comportant 5 logements situé 4 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 283-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'école élémentaire sise 4, rue Charles-Hermite (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 463
Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 180
Conseil municipal

Cité Internationale Universitaire de Paris, 19 boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison des Provinces de France. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 276
Conseil municipal

Attribution de subvention de fonctionnement à l'association Place Publique, 4, rue Puits Saint-Antoine, 13002 Marseille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 208
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'information et de communication sociale", 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 205
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR),17, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 207
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 504
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association E-nov1 dont le siège social est situé 133, boulevard Exelmans (16e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 144
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "ANTIN RESIDENCES" en vue du financement d' un programme d'acquisition-amélioration de 35 logements locatifs à usage social et 21 places de stationnement, situé 69, avenue du Docteur Netter (12e). - Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "ANTIN RESIDENCES", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 256
Conseil municipal

e des membres présents

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 63
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Théâtre de l'Aquarium, au Théâtre du Chaudron, au Théâtre de l'Epée de Bois et à l'Association de recherche et de Traditions de l'Acteur (ARTA). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SCOP "Le Théâtre du Soleil" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ateliers de Paris - Carolyn Carlson", un avenant à la convention du 15 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Cartoucherie de Vincennes, route du Champ de Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 311
Conseil municipal