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52 - 1999, DVD 180 - Programme "Bus 2001". - Programme de fiabilisation de parcours de la ligne 92 dans le 17e arrondissement

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

75 - 1999, DLH 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "Le logement français" un contrat de transaction portant indemnisation des sommes dues par la Ville de Paris au titre du foyer de travailleurs migrants situé 15, rue Bisson (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 15, rue Bisson (20e). - Maintien au profit de la Régie immobilière de la Ville de Paris des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le logement français" pour la réalisation de ce foyer

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

36 - 1999, DFAE 88 - 4°) Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçues par la Ville de Paris

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

86 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

8 - 1999, DAUC 243 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1997 et au 31 décembre 1998

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

10 - 1999, DPE 132 - Budget annexe de l'Assainissement de 2000.1999, DPE 133 - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 2000. - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris.1999, DPE 134 - Fixation et mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris pour 2000.

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

4 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Exposé de M. le Maire de Paris

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

38 - 1999, DFAE 129 - Remise gracieuse d'anciennes créances municipales irrécouvrables (supplément)

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

59 - 1999, JS 444 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 60.000 F

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

24 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

16 - 1999, PJEV 79 - Budget primitif du service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2000

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

30 - Propositions d'amendements et de vœux déposées par Mme SCHNEITER, élue écologiste indépendante

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

57 - 1999, JS 339 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation "Mathis", "Curial", "Clavel" et "Rébeval" (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin" codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

34 - 1999, DFAE 88 - 2°) Budget d'investissement de 2000

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

79 - DFAE 106 - Communication sur l'exécution des 4 conventions d'affermage relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires pour l'exercice 1998

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

29 - Propositions d'amendements et de vœux déposées par les élus "Verts"

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

47 - 1999, DRH 69 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps des aides de bassins et stérilisateurs et des chefs d'équipe des bassins de la Commune de Paris

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

55 - 1999, DPE 61 - Subvention à l'association "Gare aux pollutions" (18e). - Montant : 10.000 F. (Suite)

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

84 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal