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41 - 1999, JS 410 - Subvention à la Fondation du bénévolat, 34, avenue Bugeaud (16e). - Montant : 200.000 F

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

80 - 1999, DFAE 151 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

46 - 1999, DRH 63 - Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

85 - Clôture de la séance

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

6 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

39 - 1999, DFAE 138 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1998.1999, DFAE 139 - Communication de M. le Maire de Paris relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris.1999, DFAE 140 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1999

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

64 - 1999, DASCO 193 - Subvention à la caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1999 (solde). - Montant : 1.200.000 F

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

19 - 1999, DFAE 96 - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

68 - 1999, ASES 180 - Subvention exceptionnelle à l'association "ORIGAMI" pour le fonctionnement de la halte-garderie, 8, rue de Prague (12e). - Montant : 40.000 F

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

22 - Proposition d'amendement du groupe du Mouvement des citoyens

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

32 - 1999, DFAE 94 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

42 - 1999, DRH 39 - Statut particulier, classement hiérarchique, échelonnement indiciaire et régime indemnitaire du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

35 - 1999, DFAE 88 - 3°) Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption d'un compte rendu

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

7 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Audition des orateurs. (Suite de la discussion)

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

72 - 1999, DAUC 245 - DLH 346 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

74 - 1999, DLH 295 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Logis Transport" en vue du financement d'un programme de construction de 24 logements locatifs aidés, 5 logements locatifs aidés à loyer minoré, 1 logement locatif aidé d'intégration et 36 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (lot n°1A), 38 à 44, avenue Reille (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

70 - 1999, CAS 3 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. - Création de la carte "Paris à domicile". - Participations afférentes à la carte "Améthyste".1999, CAS 4 - Réforme de l'allocation pour chute brutale de ressources. - Suppression de l'aide complémentaire à la carte "Paris-Santé"

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

88 - Liste des membres présents

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal

58 - 1999, JS 408 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 154.800 F.1999, JS 415 - Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. - Montant total : 362.650 F

DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal