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1999 (545)
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Conseil municipal (545)
Document
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Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Théâtre Astral" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 28
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des musiciens du jazz" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 255
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 CAB 27
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 458
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres" (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 349
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive Who's bad (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 441
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Atalante" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 411
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de recouvrement des bandeaux en zinc à l'école élémentaire, 11, rue d'Argenteuil (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 290
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Point du Jour (16e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 359
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Segic Ingénierie" pour l'exécution de prestation de diagnostic et d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation de canalisations non visitables du réseau d'assainissement de Paris (lot 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 131
Conseil municipal
Don en espèces du Musée d'art moderne de Sao Paulo (Brésil) pour l'acquisition d'oeuvres d'art en faveur du Musée d'art moderne de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Musée d'art moderne de Sao Paulo une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 280
Conseil municipal
Voeu relatif à la mise en oeuvre d'une étude prospective visant à la création d'une allocation municipale en faveur des familles désirant utiliser les services d'une assistante maternelle agréée.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 V. 12
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Les ateliers Censier" et "Arras" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 249
Conseil municipal
Subvention à une association du 18e arrondissement organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 159
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis du musée d'art moderne de la Ville de Paris" une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 148
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison des rapatriés" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 213
Conseil municipal
87 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée
DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal
20 - Propositions d'amendements et vœux du groupe socialiste et apparentés
DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal
78 - 1999, DPE 69 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1998. 1999, DPE 71 - Présentation du compte-rendu du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour 1998
DECEMBRE 1999
Débat
Conseil municipal
56 - 1999, DPE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou 3 marchés négociés, en cas d'appels d'offres infructueux, pour la fourniture de bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective (2 lots).1999, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements (3 lots).1999, DPE 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la conception et la réalisation d'un dispositif de gestion pour le suivi des collectes sélectives.1999, DPE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte des emballages ménagers et des journaux et magazines à Paris (1er, 7e, 11e et 13e) (2 lots)
DECEMBRE 1999
Débat
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