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1999 (545)
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Conseil municipal (545)
Document
Débat (89)
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Subvention d'équipement à l'association "L'enfanfreluche" pour la crèche, 42, rue Le Peletier (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'association en question une convention relative aux modalités d'attribution de ladite subvention et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association pour le fonctionnement de la crèche susvisée. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 10
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'études d'impact en vue du passage à l'Euro d'un ensemble d'applications informatiques de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 67
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux photographiques pour la Direction générale de l'information et de la communication. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DGIC 14
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective des voies étroites ( 2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 63-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive du centre de Paris 2e (2e) une convention pour son action de prévention à caractère sportif menée auprès des jeunes du 2e arrondissement pendant la saison sportive 1999-2000. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 318
Conseil municipal
Désignation du maître d'oeuvre concernant l'étude et le réaménagement du centre d'animation "Saint-Eloi" 25-29 et 26, passage Stinville et 29, rue Montgallet (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 397
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes pour l'animation et le développement de la culture du 12e arrondissement de Paris" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 364
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux, 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 450
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 393
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des huisseries extérieures à l'école maternelle, 4, square Lamarck (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 253
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un terrain situé 31, rue de Tourtille (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 244
Conseil municipal
Acquisition en état futur d'achèvement d'une halte-garderie de 20 berceaux dans l'immeuble à construire, 29-33 rue Emeriau (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 203
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Beaujon, 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 352
Conseil municipal
Désignation d'un opérateur pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "Transformation de bureaux en logements" à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 349
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 253
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat d'initiative de Montmartre une convention d'objectifs prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 1999. M. Pierre GABORIAU, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 22
Conseil municipal
Subvention à la Fondation du bénévolat (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 410
Conseil municipal
Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant attribution du droit à l'exploitation d'une propriété de la Ville de Paris située dans les jardins des Champs-Elysées (8e) dénommée café-restaurant "Laurent". Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 2 juin 1980 avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) portant attribution du droit à l'occupation du Théâtre du Rond-Point (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 153
Conseil municipal
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