Débat-Délibs

Implantation d'une stèle à la mémoire du résistant Jacques OUDIN, square des Deux-Moulins (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 317

Conseil municipal

Voeu relatif à la poursuite de la création de pistes cyclables en prévoyant 50 km par an d'ici la fin de la mandature.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 15

Conseil municipal

DAUC 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la R.I.V.P. le terrain communal situé 118-120, cours de Vincennes (12e), en vue d'y réaliser un programme de 21 logements en accession sociale à la propriété. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 322-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 5 caves vacantes (lots nos 129, 130, 131, 133 et 134), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 266

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEM-CENTRE une convention relative à la maintenance et l'entretien des équipements publics de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts du secteur "Bourse - Saint-Eustache" du Forum des Halles (1er). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 86

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement, au titre de 1999 (séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 191

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Plus Loin" (20e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 416

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 314

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 470

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Les Blérovingiens" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 453

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la diffusion de l'information aux pré-retraités et retraités (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 221

Conseil municipal

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. - Création de la carte "Paris à domicile". - Participations afférentes à la carte "Améthyste". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 CAS 3

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 176

Conseil municipal

Voeu relatif à la péréquation sociale dans le calcul des subventions aux Caisses des écoles.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 9

Conseil municipal

Budget de la Ville de Paris de 2000. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 88-3°

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 266

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club sportif du 19e (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 400

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive des sourds de France (3e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 454

Conseil municipal

Subvention à l'association "Art éveil" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 464

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2000 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 CAS 5

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Implantation d'une stèle à la mémoire du résistant Jacques OUDIN, square des Deux-Moulins (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Voeu relatif à la poursuite de la création de pistes cyclables en prévoyant 50 km par an d'ici la fin de la mandature.

DAUC 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la R.I.V.P. le terrain communal situé 118-120, cours de Vincennes (12e), en vue d'y réaliser un programme de 21 logements en accession sociale à la propriété. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement, au titre de 1999 (séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Plus Loin" (20e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Les Blérovingiens" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la diffusion de l'information aux pré-retraités et retraités (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. - Création de la carte "Paris à domicile". - Participations afférentes à la carte "Améthyste". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

Voeu relatif à la péréquation sociale dans le calcul des subventions aux Caisses des écoles.

Budget de la Ville de Paris de 2000. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club sportif du 19e (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive des sourds de France (3e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Art éveil" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2000 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

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Débat Delib

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