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1999 (545)
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Conseil municipal (545)
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Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de roller skating, Bagneux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 162
Conseil municipal
Subvention à l'association "Tierra" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 168
Conseil municipal
Renouvellement du classement de l'Office de tourisme et des congrès de Paris en catégorie 4 étoiles. M. Pierre GABORIAU, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de faire don de véhicules municipaux à la ville de La Havane (Cuba). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 75
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 278
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Mercoeur (11e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 354
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la couverture en toile de la piscine Georges-Hermant (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés sur appel d'offres européen concernant les travaux d'impression de la Direction générale de l'Information et de la Communication. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DGIC 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Eclats d'artistes" une convention pour l'organisation des polysonies. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 459
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 413
Conseil municipal
Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 88-4°
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P. pour l'occupation des tennis situés 19, rue du Général Malleterre (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 290
Conseil municipal
Communication sur l'exécution des 4 conventions d'affermage relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires pour l'exercice 1998. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 106
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 6 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 256
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres pour la construction d'une crèche de 60 berceaux au sein du lotissement OCP, 28, rue des Ardennes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 188
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux chefs conducteurs de machines principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 70-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de prestations et services connexes nécessaires à l'utilisation de véhicules utilitaires électriques "Peugeot-Partner". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 59
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux chefs d'équipe principaux des bassins de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 69-3°
Conseil municipal
Programme "Bus 2001". - Programme de fiabilisation de parcours de la ligne 92 dans le 17e arrondissement de Paris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 18 août 1995 entre la Ville de Paris et l'association "Club Bayard Equitation", 53 bis, rue de Fontenay à Vincennes (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 467
Conseil municipal
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