Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 403

Conseil municipal

Subvention à l'association "Teumere" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 324

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 351

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable aux chefs de poste des irrigations principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 72-2°

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 255

Conseil municipal

Attribution d'une concession funéraire gratuite. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 88

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive "La Domrémy gymnastique" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 437

Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 227

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 460

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 231

Conseil municipal

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 329

Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 21-1°

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 313, en date du 25 mars 1991, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des conducteurs et chefs conducteurs de machines de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 70-1°

Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la protection et la mise en valeur du patrimoine architectural et urbain des Grands Boulevards, de la place de la Madeleine à la place de la République (1er, 2e, 3e, 8e, 9e, 10e arrondissements). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 258

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Quel univers inventer" (19e) pour la crèche parentale, 43, rue des Bois (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 192

Conseil municipal

Voeu relatif à l'actualisation des tranches du barème de quotient familial.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 10

Conseil municipal

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1998. M. Lucien FINEL, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPE 69

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison de la Médiation" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 223

Conseil municipal

Subvention à l'association "Huit novembre" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 347

Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité Perce-Neige" (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 219

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Teumere" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable aux chefs de poste des irrigations principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Attribution d'une concession funéraire gratuite. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association sportive "La Domrémy gymnastique" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Comité départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Statut particulier applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Modification de la délibération D. 313, en date du 25 mars 1991, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des conducteurs et chefs conducteurs de machines de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Quel univers inventer" (19e) pour la crèche parentale, 43, rue des Bois (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Voeu relatif à l'actualisation des tranches du barème de quotient familial.

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1998. M. Lucien FINEL, rapporteurs.

Subvention à l'association "Maison de la Médiation" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Huit novembre" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Comité Perce-Neige" (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

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