Débat-Délibs

Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 173

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 132

Conseil municipal

Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 97

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 307

Conseil municipal

Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPP 4

Conseil municipal

Refinancement de prêts P.L.A. - C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit agricole. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 427-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de ravalement à l'université Paris I "Panthéon-Sorbonne" (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondant à l'opération précitée. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 260

Conseil municipal

Approbation de la création d'un dispositif de dégraffitage gratuit des immeubles parisiens. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres sur performances pour l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que municipaux ou départementaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPE 73

Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 89

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 321

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 96

Conseil municipal

Subvention à l'Association service santé Arc en ciel du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 33

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 356

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 249

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 335

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 239

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 103

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 88

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 103

Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 214

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Refinancement de prêts P.L.A. - C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit agricole. M. Michel BULTE, rapporteur.

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Association service santé Arc en ciel du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

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