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Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 121
Conseil municipal

Subvention à l'association "LOL" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 220
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 63
Conseil municipal

Subventions aux associations, A.F.A.L.T.-Paris (20e), C.E.C.C.O.F. (11e), Centre DIDRO (14e), Environnement sans Frontière (8e), T.V.A.S. (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPP 6
Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale dite "Cité internationale universitaire de Paris" - activités culturelles de la cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 134
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant - La Péniche Opéra" (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 38
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 308
Conseil municipal

Subvention à l'association "14e en fête" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 261
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 358
Conseil municipal

Subvention à l'Alliance israélite universelle (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 195
Conseil municipal

Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1999. - Budget annexe de l'assainissement. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 137
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 9) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 237
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 153
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris sur le secteur du Parc de Passy (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 240
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la Société anonyme d'économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 84
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace Louise Michel" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 194
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "FLORISA" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 84
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 117
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 181
Conseil municipal