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1998 (465)
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Conseil municipal (465)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 294
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 146
Conseil municipal
Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1998 (solde). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche dans la crèche de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 59
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï" (18e) organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 105
Conseil municipal
Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 71
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 29
Conseil municipal
Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 AJ 43
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'"Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 349
Conseil municipal
Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 109
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 189-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de sécurité au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 293
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 280
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 139
Conseil municipal
Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 144
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 P. 900
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 171
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 325
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 277
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 208
Conseil municipal
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