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1998 (465)
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Conseil municipal (465)
Document
Débat (86)
Déliberation (379)
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Subvention à la "Fondation Jacques Toja pour le théâtre" (8e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 200
Conseil municipal
Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 250
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 89 logements locatifs intermédiaires et de commerces situé 77-79, avenue d'Italie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 400
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'amélioration d'éclairage des boulevards de la Madeleine, des Capucines, des Italiens, Montmartre, de Bonne-Nouvelle et Saint-Denis (1er, 2e, 3e, 8e et 10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 123
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de maintenance et de prestations annexes pour des matériels de micro-informatique de marques différentes en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris, destinées aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 72
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 138
Conseil municipal
Subvention à l'Association des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc - Section du 19e arrondissement (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 91
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 231
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 159
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 270
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Conseil national des Français musulmans (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 120
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris pour 1999. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 138
Conseil municipal
Approbation du principe de l'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 76
Conseil municipal
Subvention à 2 associations gestionnaires de centres d'animation pour leur contribution à la réalisation de fresques murales au sein d'équipements municipaux. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 342
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 244
Conseil municipal
Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 228
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union pour la vie associative - U.V.A. 18" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 238
Conseil municipal
Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (C.L.I.S. 16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 6
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Pierre-Chabert (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 109
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "France - Etats-Unis" (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 32
Conseil municipal
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